Informations légales

Éditeur

Miscellane
SA au capital de de 1 000 000 euros
RCS Paris : B 488 048 182
Siret n°488 048 182 00056
TVA intracommunautaire FR77 488 048 182
Siège Social : 7 rue Saint-Germain l'Auxerrois, 75001 Paris
Tél. : +33 (0)1 46 34 77 77
E-mail : contact@iletaitunehistoire.com
Président-Directeur Général et Directeur de la publication : Didier Ballot

rue des écoles est une marque de Miscellane.

Hébergeur

OVH

Conditions d'utilisation

Le site "Il était une histoire" est soumis à une inscription préalable. Pour y accéder, l'utilisateur doit posséder un ordinateur et un abonnement souscrit auprès d'un fournisseur d'accès à Internet. Les frais relatifs à ces équipements sont à la charge exclusive de l'utilisateur.

Les informations collectées sur ce site nous permettront de mieux vous connaître. Elles seront utilisées pour vous transmettre des informations personnalisées via ce site. Dans le formulaire d'inscription, les champs marqués d'un astérisque sont obligatoires.

Les informations qui vous concernent sont destinées à Miscellane. Nous pouvons être amenés à les utiliser dans le cadre des partenariats de Miscellane si vous avez donné votre accord lors de l'inscription.

Miscellane s'efforce d'assurer au mieux l'accès au site "Il était une histoire" ainsi que l'exactitude et la mise à jour des informations figurant sur ce site dont elle se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis le contenu. Miscellane ne pourra pas être tenue responsable de l'interruption ou de la suspension, temporaire ou définitive, des services du site "Il était une histoire" pour les motifs suivants :

• dysfonctionnement du matériel informatique ou de la prestation du fournisseur d'accès de l'abonné,
• encombrement du réseau Internet,
• toute défaillance de matériel informatique non imputable à Miscellane,
• toute inexactitude ou omission portant sur le contenu du site.

Miscellane pourra procéder à des mises à jour de contenus et de fonctionnalités sur le site "Il était une histoire". Ces mises à jour pourront entraîner une indisponibilité temporaire du site. Miscellane s'engage à mettre tous les moyens en œuvre pour rétablir l'accès aux services de "Il était une histoire" dans les meilleurs délais.

Protection des données personnelles

Les données à caractère personnel recueillies sont obligatoires pour l'ouverture de l'accès aux ressources pédagogiques disponibles sur le site "Il était une histoire". Ces données sont exclusivement communiquées à Miscellane, responsable du traitement. Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d'accès et de rectification de vos données, ainsi que d'un droit d'opposition pour motif légitime auprès de SA rue des écoles, 7 rue Saint-Germain L'Auxerrois, 75001 Paris, par courrier accompagné d’une copie d'un titre d'identité signé.

Propriétés

Les contenus présents sur le site "Il était une histoire" sont protégés par le code de la Propriété intellectuelle et constituent, sauf avis contraire, la propriété exclusive de leurs auteurs. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site de "Il était une histoire", par quelque procédé que ce soit, est illicite à l'exception d'une unique copie, sur un seul ordinateur et réservée à l'usage exclusivement privé du copiste.

Acceptation des conditions d'utilisation

Toute inscription et toute utilisation du site "Il était une histoire" impliquent l'acceptation des conditions ci-dessus.