Informations légales

Éditeur

rue des écoles
SA au capital de de 1 600 000 euros
RCS Paris : B 429 774 250
Siret n°429 774 250 00071
TVA intracommunautaire FR23 429 774 250
Siège Social : SA rue des écoles, 7 rue Saint-Germain l'Auxerrois, 75001 Paris
Tél. : +33 (0)1 46 34 77 77
Fax : +33 (0)1 43 25 34 67
E-mail : contact@iletaitunehistoire.com
Président-Directeur Général et Directeur de la publication : Didier Ballot

Hébergeur

OVH

Conditions d'utilisation

Le site "Il était une histoire" est soumis à une inscription préalable. Pour y accéder, l'utilisateur doit posséder un ordinateur et un abonnement souscrit auprès d'un fournisseur d'accès à Internet. Les frais relatifs à ces équipements sont à la charge exclusive de l'utilisateur.

Les informations collectées sur ce site nous permettront de mieux vous connaître. Elles seront utilisées pour vous transmettre des informations personnalisées via ce site. Dans le formulaire d'inscription, les champs marqués d'un astérisque sont obligatoires.

Les informations qui vous concernent sont destinées à rue des écoles. Nous pouvons être amenés à les utiliser dans le cadre des partenariats de rue des écoles si vous avez donné votre accord lors de l'inscription.

rue des écoles s'efforce d'assurer au mieux l'accès au site "Il était une histoire" ainsi que l'exactitude et la mise à jour des informations figurant sur ce site dont elle se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis le contenu. rue des écoles ne pourra pas être tenue responsable de l'interruption ou de la suspension, temporaire ou définitive, des services du site "Il était une histoire" pour les motifs suivants :

dysfonctionnement du matériel informatique ou de la prestation du fournisseur d'accès de l'abonné,
encombrement du réseau Internet,
toute défaillance de matériel informatique non imputable à rue des écoles,
toute inexactitude ou omission portant sur le contenu du site.

rue des écoles pourra procéder à des mises à jour de contenus et de fonctionnalités sur le site "Il était une histoire". Ces mises à jour pourront entraîner une indisponibilité temporaire du site. rue des écoles s'engage à mettre tous les moyens en œuvre pour rétablir l'accès aux services de "Il était une histoire" dans les meilleurs délais.

Protection des données personnelles

Les données à caractère personnel recueillies sont obligatoires pour l'ouverture de l'accès aux ressources pédagogiques disponibles sur le site "Il était une histoire". Ces données sont exclusivement communiquées à rue des écoles, responsable du traitement. Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d'accès et de rectification de vos données, ainsi que d'un droit d'opposition pour motif légitime auprès de SA rue des écoles, 7 rue Saint-Germain L'Auxerrois, 75001 Paris, par courrier accompagné d’une copie d'un titre d'identité signé.

Propriétés

Les contenus présents sur le site "Il était une histoire" sont protégés par le code de la Propriété intellectuelle et constituent, sauf avis contraire, la propriété exclusive de leurs auteurs. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site de "Il était une histoire", par quelque procédé que ce soit, est illicite à l'exception d'une unique copie, sur un seul ordinateur et réservée à l'usage exclusivement privé du copiste.

Acceptation des conditions d'utilisation

Toute inscription et toute utilisation du site "Il était une histoire" impliquent l'acceptation des conditions ci-dessus.